Démocratie92

Taxe professionnelle : quelle réalité dans les Hauts-de-Seine ?

La possible suppression de la taxe professionnelle - qui n'est à ce stade qu'un projet, dans l'attente de la décision des assemblées parlementaires - mobilise toutes les collectivités locales. Les inconvénients de ce mode d'imposition sont en effet connus de longue date avec notamment sa très inégale répartition territoriale, mais la "TP" représente 44% du produit fiscal direct total des collectivités. Son remplacement par d'autres financements exige donc une préparation très maîtrisée. 

Dans les Hauts-de-Seine comme ailleurs, les intercommunalités et particulièrement les cinq communautés d'agglomération du département sont les plus concernées. Mais les communes altoséquanaises hors agglomérations le sont aussi, certaines bénéficiant d'apports massifs de taxe professionnelle. Les derniers chiffres disponibles (2007) illustrent tant les inégalités territoriales - dont la lecture doit être complétée par les inégalités que créent d'autres produits ou charges - que l'ampleur du sujet. Les voici pour les 17 villes hors communautés d'agglomération du département :

- Asnières : 14,4 millions d'euros, soit 189 euros par habitant
- Bois-Colombes : 2,9 millions d'euros, soit 120 euros par habitant

Intercommunalité dans les Hauts-de-Seine, perspectives

L'intercommunalité dans les Hauts-de-Seine est structurée aujourd'hui en 34 groupements, dont cinq  communautés d'agglomération : par ordre décroissant de population, Arc de Seine (en vert sur la carte), Les Hauts-de-Bièvres (en jaune sur la carte), Sud de Seine (en rose sur la carte), Val de Seine (en bleu roi sur la carte) et Coeur de Seine (en bleu ciel sur la carte). S'y ajoute la communauté de communes de Châtillon-Montrouge (en blanc sur la carte).

Des évolutions notables se dessinent. Dans le centre du département, le projet de fusion entre Arc de Seine et Val de Seine, s'il est validé en l'état par l'autorité préfectorale et les assemblées délibératives, créera un ensemble de près de 300 000 habitants, soit le cinquième de la population du département. Un peu plus au nord, au dessus de Coeur de Seine qui unit Garches, Saint-Cloud et Vaucresson en un groupement de 55 000 habitants seulement, les communes de Rueil-Malmaison (74 000 habitants) et de Suresnes (40 000 habitants) ont annoncé leur intention de fonder

Chaville, ce dont le Conseil municipal n'est pas informé, suite

Parmi les points non inscrits à l'ordre du jour du conseil municipal il y a deux jours, après l'emprunt de cinq millions d'euros et sa destination inconnue, un sujet beaucoup moins massif pour les finances communales mais important d'une autre façon : la mairie a réuni hier soir les associations afin d'organiser sous l'égide de l'HAMAP une aide sous diverses formes à Haïti.
Selon le site de la ville, c'est le maire qui a "souhaité mandater" l'HAMAP. Selon le site de l'HAMAP, c'est bien une campagne de la ville de Chaville.
Donc, le maire de Chaville décidant d'engager la ville dans une telle opération le fait le lendemain d'un conseil municipal, sans même avoir inscrit à l'ordre du jour de celui-ci un point d'information. L'engagement concerne en premier lieu les 

Journée mondiale du don du sang : où donner dans les Hauts-de-Seine ?

Ce samedi 14 juin est la journée mondiale du don du sang. Dans les Hauts-de-Seine, il y a trois points fixes de don à Clichy (hôpital Beaujon), Le Plessis-Robinson (hôpital Marie-Lannelongue) et Suresnes (hôpital Foch). Trouvez ICI les horaires et coordonnées de ces points fixes ainsi que ceux des prochaines collectes volantes dans le département : aujourd'hui à Bois-Colombes, lundi 16 juin à Antony, mardi 17 juin à Clamart.